Le coq Ricco avait-il le droit de chanter dans sa basse-cour, en Isère ? Le tribunal de Bourgoin-Jallieu s’est estimé incompétent vendredi sur la question mais a condamné sa voisine procédurière pour le préjudice moral causé à ses propriétaires.
Installée en 2021 sur la commune de Nivolas-Vermelle, dans le nord de l’Isère, la voisine d’Alexia et de Franck Charreton réclamait à la justice le départ de leur coq Ricco, qu’elle accusait de chanter trop fort, ainsi que 4500 euros de dommages et intérêt.
Le coq Ricco tué par un renard
La bataille judiciaire n’a pas d’épilogue : Ricco est mort il y a quelques jours dans sa basse-cour, tué par un renard et le tribunal judiciaire a estimé que l’affaire ne relevait pas de sa compétence.
Au passage, il a condamné la plaignante à verser 2000€ pour réparer le préjudice moral des propriétaires, habitants du quartier depuis 25 ans, ainsi que 1500€ de frais pour leur défense.
Une décision « dissuasi(ve) pour toutes les personnes procédurières »
« C’est une décision suprême car c’est dissuasif pour toutes les personnes procédurières qui veulent intimider leurs voisins », s’est réjouie Alexia Charreton auprès de l’AFP. « Ricco avait le droit d’être là, il avait le droit de chanter », a déclaré sa propriétaire, en espérant que cette « belle reconnaissance » serve à « d’autres personnes dans la même situation ». Et Ricco aura un successeur, assure-t-elle, pour continuer à protéger ses poules.
Le « patrimoine sensoriel » des campagnes protégé par le droit français
Au cœur du dossier, la question de la limite entre la ville et le monde rural : le chant des coqs est reconnu comme un « patrimoine sensoriel » des campagnes – et donc protégé – par le droit français depuis 2021.
Mais la zone du litige est « faite pour être habitée », avait plaidé lors de l’audience, en mai, l’avocat de la plaignante Me Briac Moulin, car elle n’est pas une « rase campagne ». L’Insee classe la zone Nord-Isère comme un « territoire périurbain » s’étant développé sous l’influence de l’agglomération lyonnaise. Contacté par l’AFP, il n’a pas souhaité s’exprimer sur la décision.
Une pétition de soutien signée par 33.000 personnes
Les propriétaires ont plaidé vivre en « zone rurale », où le « joli » le chant de leur coq était selon eux apprécié par leurs autres voisins. « Ce n’est pas normal d’arriver dans un lieu où il y a une certaine identité et de vouloir tout changer », avait dénoncé très émue Alexia Charreton.
Le couple était soutenu par une pétition recueillant plus de 33.000 signatures, et avait même installé une webcam dans leur basse-cour pour décompter les cocorico de Ricco, au maximum « 5 à 6 fois dans la journée ».
Ricco n’était pas le premier coq à faire face à la justice : en 2019, le coq Maurice était devenu un emblème de la ruralité après avoir été autorisé à continuer de chanter à l’issue d’un conflit de voisinage. Il est, lui aussi, mort l’année suivante.
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