Une bévue qui, fort heureusement, est extrêmement rare et qui s’est conclue par un arrangement à l’amiable.
Dans un lotissement situé à Nieul-le-Dolent (Vendée), une maison a été construite sur le mauvais terrain. L’entreprise de construction s’est rendue compte trop tard de son erreur. Par chance, le propriétaire du terrain a accepté un arrangement à l’amiable, rapporte Le Journal du Pays Yonnais.
À cause de la similitude des deux parcelles
Si le constructeur a bien construit la maison dans le lotissement des Champs Pierre, à Nieul-le-Dolent, il s’est toutefois trompé de parcelle. Lors du conseil municipal qui s’est tenu le 11 juin dernier sur la commune, l’incident a été abordé, bien que la municipalité ne soit pas responsable. Parmi les différents problèmes engendrés par cette erreur, cela a aussi entraîné des complications au niveau des raccord avec la voirie.
Selon le média, si une telle erreur a pu être commise, c’est en raison de la similitude des deux parcelles, celle sur laquelle la maison a été construite par inadvertance étant au stade de l’acquisition. De plus, au moment des travaux, la voirie n’était pas apparente et le terrain était détrempé, précisent nos confrères. Ces différents facteurs ont contribué à créer la confusion.
Le constructeur a pris les dépenses supplémentaires à sa charge
Cette affaire aurait pu devenir extrêmement complexe mais elle s’est finalement réglée avec beaucoup d’intelligence. Le propriétaire de la parcelle sur laquelle la maison de son voisin venait d’être érigée aurait pu abuser de la situation en demandant la démolition de celle-ci, ou en y établissant son domicile. Mais il a tout simplement accepté de faire un échange de terrain.
Pour autant, cela a nécessité de repasser devant le notaire pour effectuer cet échange de manière légale. Il a fallu également modifier le permis d’aménager, le bornage, ainsi que la révision des plans initiaux des deux parcelles. Toutes ces dépenses supplémentaires ont été prises en charge par le constructeur, à l’origine de la faute.
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